Machine de production cassée : l'atelier s'arrête et les commandes partent

Un matin, la machine qui porte votre production ne redémarre pas. Le tour multibroche d’un atelier de décolletage, la presse d’une PME de mécanique, la conditionneuse d’une ligne agroalimentaire. Le diagnostic tombe : une pièce maîtresse est cassée, et le fabricant annonce plusieurs semaines de délai.

Les premiers jours, l’équipe compense sur les autres machines. Puis un donneur d’ordres confie une série à un concurrent pour tenir ses propres délais, et il ne revient pas forcément une fois la machine réparée.

Une machine à l’arrêt, ce sont des commandes qui partent ailleurs

Le coût d’une casse se répartit en trois postes : la réparation ou le remplacement de la machine ; les charges qui continuent de tomber pendant l’arrêt (salaires, loyers, remboursements d’emprunts) ; le chiffre d’affaires qui ne se fait pas, parfois pendant des mois si un client a choisi un autre fournisseur entre-temps.

Le premier poste relève de l’assurance des machines. Les deux autres relèvent de la perte d’exploitation, une garantie distincte.

Votre multirisque ne paie pas forcément la casse d’une machine

La multirisque industrielle est le contrat qui regroupe les dommages aux biens du site : incendie, dégâts des eaux, tempête, vol, selon les garanties choisies. La casse d’une machine en fonctionnement n’y figure pas forcément. Le bris de machine, c’est-à-dire la garantie des dommages accidentels subis par les machines elles-mêmes, est fréquemment une option ou un contrat séparé.

Une confusion revient souvent avec la garantie « dommages électriques ». Elle indemnise les dégâts causés par un court-circuit ou une surtension. Elle ne couvre ni une broche cassée après une collision d’outil, ni un engrenage brisé par un corps étranger.

Le bris de machine couvre l’accident soudain, l’usure reste à votre charge

Selon les contrats, le bris de machine prend en charge un dommage soudain et imprévu : une fausse manœuvre, une chute pendant une manutention, un corps étranger entré dans la machine, un défaut de montage qui se révèle. Il paie la réparation ou, si elle n’est pas possible, le remplacement, dans la limite de la valeur assurée.

En général, il exclut :

• l’usure et la détérioration progressive, comme l’encrassement, la corrosion ou la fatigue du métal ;
• les conséquences d’un défaut d’entretien ;
• les pièces d’usure et les outils changés régulièrement, comme les outils de coupe ou les courroies ;
• les dommages que le fabricant ou le vendeur prend en charge au titre de sa propre garantie.

Le carnet d’entretien entre donc dans le dossier : une machine suivie selon les préconisations du constructeur, avec des interventions datées, se défend mieux face à l’assureur.

Pendant l’arrêt, la perte d’exploitation compense votre marge brute

La perte d’exploitation est la garantie qui compense ce que l’arrêt vous fait perdre. Elle se calcule sur la marge brute : en simplifiant, le chiffre d’affaires moins les charges qui disparaissent avec la production, comme les matières premières. C’est cette marge, celle qui paie les charges fixes et dégage le résultat, que l’assureur compense.

Trois réglages comptent ensuite. Les frais supplémentaires sont les dépenses engagées pour limiter l’arrêt : location d’une machine, sous-traitance chez un confrère, heures supplémentaires, transport express d’une pièce. La période d’indemnisation est la durée maximale, comptée à partir du sinistre, pendant laquelle vos pertes sont indemnisées ; elle doit couvrir le délai de remplacement et le temps de retrouver votre niveau d’activité. La franchise est la part qui reste à votre charge, souvent exprimée en jours d’arrêt.

Avant ces réglages, vérifiez le déclencheur. Dans beaucoup de contrats, la perte d’exploitation ne joue que si l’arrêt vient d’un dommage garanti par le même contrat, typiquement un incendie. Si le bris de machine n’est pas couvert, ou si la perte d’exploitation après bris de machine n’a pas été souscrite, l’arrêt dû à la casse n’est pas indemnisé, même avec une multirisque complète par ailleurs.

Un fournisseur à l’arrêt peut stopper votre production

Votre machine tourne, mais l’atelier du sous-traitant qui réalise vos traitements thermiques a brûlé, ou le fabricant de vos emballages est inondé. Votre production s’arrête sans aucun dommage chez vous. La carence de fournisseur, une extension de la perte d’exploitation, couvre ce cas : un sinistre chez un fournisseur ou un sous-traitant vous prive de ce qu’il vous livre.

Elle est en général plafonnée, limitée aux événements prévus au contrat, et parfois réservée aux fournisseurs désignés par leur nom. La liste se tient à jour : un fournisseur devenu unique pour une matière ou une opération doit y figurer.

Des valeurs à jour et des délais connus avant le sinistre

Deux données pilotent votre couverture, et elles se vérifient avant le sinistre : la valeur du parc machines et le délai de remplacement.

La valeur d’abord. Un parc déclaré il y a plusieurs années ne reflète plus les machines achetées depuis, ni le prix actuel d’une machine neuve équivalente. Or l’article L121-5 du code des assurances prévoit que, si la valeur du bien au jour du sinistre dépasse la somme garantie, l’assuré reste son propre assureur pour l’excédent et supporte une part proportionnelle du dommage, sauf convention contraire. C’est la règle proportionnelle : un parc assuré pour la moitié de sa valeur n’est indemnisé qu’à moitié, même pour une casse partielle.

Le délai ensuite, machine par machine : livraison d’une pièce maîtresse ou d’une machine neuve, installation, réglage et, en agroalimentaire, nettoyage et contrôles avant de relancer la ligne. Une machine ancienne dont les pièces ne se fabriquent plus, faite sur mesure ou importée, allonge l’arrêt. La période d’indemnisation se cale sur ce délai, avec une marge pour reconquérir les clients partis.

Notre audit part de votre parc machines

ALPEOZ est un cabinet de courtage indépendant, installé à Sillingy, qui accompagne les entreprises de Haute-Savoie, de l’Ain et de la Savoie : nous ne sommes liés à aucun assureur. L’audit porte sur quatre points :

• l’inventaire du parc et des valeurs de remplacement, machine par machine ;
• les délais de remplacement annoncés par vos fournisseurs, pour caler la période d’indemnisation ;
• la lecture de votre multirisque : bris de machine, perte d’exploitation après bris, carence de fournisseur, franchises ;
• la mise en concurrence des assureurs sur un dossier complet, puis le suivi à chaque renouvellement.

Le jour d’un sinistre, nous vous accompagnons dans vos démarches et faisons l’interface avec l’assureur. Les autres risques d’un site de production sont traités sur nos pages industrie et agroalimentaire, et la méthode générale dans relire vos contrats avant le renouvellement.

Si une seule de vos machines peut arrêter l’atelier, sa couverture se vérifie avant qu’elle casse. Le premier audit est sans engagement : demander un audit.